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Élections à l'ULB - Personnel administratif et paramédical de l'Hôpital Erasme

Élections participatives des 8, 9 et 10 décembre 2021

Pour qui vote-t-on ?

Les élections participatives visent le renouvellement des représentants des corps académique, scientifique et estudiantin ainsi que du PATGS-ULB et du PATGS-Erasme au sein des organes centraux de l'Institution à savoir l’Assemblée plénière qui constitue à son tour le Conseil d’administration et le Conseil académique.

Le personnel administratif et paramédical de l’Hôpital Erasme, en ce compris le Centre de revalidation gériatrique (CRG) et le Centre de traumatologie et de réadaptation (CTR) dispose de deux sièges effectifs et de quatre membres suppléants. Ils sont répartis à part égale entre le Conseil d’administration et le Conseil académique de l’Université.

Les mandats auront une durée de 2 ans, pour les années 2022 et 2023.

Étapes du processus électoral :  

Qui peut voter ? (Consultez ici la liste électorale provisoire)

Les personnes faisant partie, au moins 30 jours avant le scrutin, du personnel administratif et paramédical de l’Hôpital Erasme, en ce compris le personnel du Centre de revalidation gériatrique (CRG) et du Centre de traumatologie et de réadaptation (CTR), sont inscrites d’office sur les listes électorales.

Ne sont pas inclus dans le collège électoral spécifique du personnel administratif et paramédical de l’Hôpital Erasme les membres de l’Hôpital par ailleurs titulaires d’un mandat dans le corps scientifique ou dans le corps académique de l’Université (assistant chargé d’exercices, maître de conférences, chargé de cours à temps partiel…). Ces personnes voteront donc de façon électronique à distance comme l’ensemble des membres des corps scientifique et académique de l’Université.


Comment vérifier la liste électorale ?

Entre le mercredi 17 novembre et le vendredi 26 novembre 2021, vérifiez si votre nom figure sur la LISTE ÉLECTORALE PROVISOIRE.  Pour toute question, contactez le Service du greffe.


Vous êtes membre de plusieurs corps ?

Toute personne relevant de plusieurs corps est inscrite sur la liste électorale correspondant à son mandat ayant la plus grande fraction d’ETP. Toutefois, tout électeur se trouvant dans cette situation peut, trente jours au moins avant le scrutin, demander son inscription sur la liste électorale de son choix. Écrivez le cas échéant au Service du greffe.

Dans l’hypothèse de mandats de même fraction dans des corps électoraux différents, l’intéressé est contacté pour connaître son choix de liste.


Que faire si vous constatez une erreur ?

Si vous constatez une erreur, vous pouvez introduire un recours à partir du 17 novembre 2021 à l’aide du formulaire prévu à cet effet (voir cadre bleu à droite de cette page). Il doit parvenir au Service du greffe au plus tard le vendredi 26 novembre 2021.

A partir du vendredi 3 décembre 2021, les listes électorales sont définitives. Les membres du personnel et les étudiants sont admis à voter uniquement si leur nom figure sur la liste électorale de leur corps.

Quand et comment voter ?

Les 8, 9 et 10 décembre 2021, seul le personnel administratif et paramédical de l’Hôpital Erasme sera invité à voter au format papier. Des bureaux de vote seront installés dans les locaux de l’Hôpital, ainsi qu’au CRG et au CTR.

Pour être valable, le scrutin doit recueillir au moins un tiers des électeurs. Si le quorum n’est pas atteint, un second tour d’élection doit être organisé.

Où trouver votre convocation électorale ?

Les convocations électorales sont envoyées par courriel au plus tard le vendredi 3 décembre 2021 sur les adresses @erasme.ulb.ac.be.

Vous n’êtes pas obligé d’imprimer votre convocation électorale pour vous rendre au bureau de vote. Si votre nom figure sur la liste électorale et que vous présentez un document muni d’une photo attestant de votre identité (carte d’identité ou d’appartenance à la communauté universitaire, permis de conduire, passeport), vous serez admis à participer au scrutin.


Où voter au format papier ?

Pour voter, vous êtes invités à vous rendre dans l’un des bureaux de vote du campus avec tout document comportant une photo permettant de vérifier votre identité (carte d’identité ou d’appartenance à la communauté universitaire, permis de conduire, passeport, etc.).

Vous n’êtes pas obligés d’avoir votre convocation avec vous. Toutefois, UN ÉLECTEUR NE PEUT VOTER QUE SI SON NOM FIGURE SUR LA LISTE ÉLECTORALE.

> Localisation et heures d’ouverture des bureaux de vote


Comment voter ?

Les élections du personnel administratif et paramédical de l’Hôpital Erasme sont des scrutins de liste. Un seul vote par bulletin est accepté. Soit en tête de liste (si l’ordre de présentation des candidats convient à l’électeur), soit en regard d’un seul candidat.

Notons que les effectifs et les suppléants sont élus distinctement. Le votant doit par conséquent s’exprimer pour chacune de ces listes, reprises sur le même bulletin de vote : case de tête ou en regard d’un seul candidat (liste des effectifs) et case de tête ou en regard d’un seul candidat (liste des suppléants). Dans l’hypothèse où plusieurs listes se présentent aux suffrages, aucun panachage entre les listes n’est toléré (liste 1 pour les effectifs et liste 2 pour les suppléants par exemple).


Voter par procuration ?

Le vote ne peut pas être exprimé par correspondance. En revanche, il peut l’être par procuration à l’aide de ce formulaire. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que son mandant (personnel administratif ou paramédical de l’Hôpital Erasme). Il ne peut être porteur que d’un seul mandat.

La procuration doit être remise au Président du bureau de vote.

Qui peut présenter sa candidature ?

Tout électeur, âgé de 18 ans à 70 ans, peut se porter candidat pour la délégation de son corps électoral.

Comment déposer sa candidature ?

Les candidats doivent compléter un formulaire de candidature.  Le formulaire doit être complété et renvoyé au Service du greffe entre le mercredi 17 novembre et le lundi 22 novembre 2021 (avant 16 heures 30).

Comment présenter les listes ?

La parité hommes/femmes est imposée dans la présentation des listes de candidats.

  • La liste des candidats effectifs doit comporter alternativement un homme et une femme dans l’ordre successif de présentation
  • Si la liste des candidats suppléants est différente de celles des effectifs, la première doit aussi comporter alternativement un homme et une femme dans l’ordre successif de présentation et le premier candidat suppléant doit être de sexe différent du premier candidat effectif

Quel est le programme des candidats ?

Les programmes des candidats seront publiés ultérieurement sur cette page.

Où puis-je trouver les listes des candidatures ?

A partir du mercredi 24 novembre 2021, les candidatures reçues sont publiées sur cette page.

Si vous constatez une erreur, introduisez un recours auprès de la Commission électorale à l'aide du formulaire prévu à cet effet (disponible sur cette page à partir du 24 novembre 2021).

Le formulaire doit être complété et renvoyé au Service du greffe au plus tard le lundi 29 novembre 2021 (avant 16 heures 30).

A partir du vendredi 3 décembre 2021, les candidatures sont définitives.

Où puis-je consulter les résultats des élections ?

Les résultats sont publiés sur cette page le lundi 13 décembre 2021, après validation par la Commission électorale.

En cas d’erreur, les candidats effectifs ou suppléants peuvent, en personne ou par mandataire, introduire un recours à l'aide du formulaire prévu à cet effet (disponible sur cette page à partir du 13 décembre 2021). Ce document doit parvenir au Service du greffe au plus tard le mercredi 15 décembre 2021 (avant 16 heures 30).

A partir du vendredi 17 décembre 2021, les résultats sont définitifs.

Les élus entrent en fonction au mois de janvier 2022.

Textes règlementaires

Les informations reprises dans ces pages sont une synthèse des règlements électoraux et des Statuts organiques, seuls ces derniers étant formellement réglementaires.
 
Hubert VAN WEYENBERG
tel 02 650 45 79
Elections@ulb.be
Campus du Solbosch CP 130
Avenue F.D. Roosevelt, 19
1050 - BRUXELLES
Mis à jour le 23 novembre 2021