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Élections à l'ULB - Personnel de l'Université

Élections participatives des 8, 9 et 10 décembre 2021

Pour qui vote-t-on ?

Les élections participatives visent le renouvellement des représentants des corps académique, scientifique et estudiantin ainsi que du PATGS-ULB et du PATGS-Erasme au sein des organes centraux de l'Institution à savoir l’Assemblée plénière qui constitue à son tour le Conseil d’administration et le Conseil académique.

Le PATGS-ULB élira aussi ses délégués dans les Commissions du personnel et à la Commission administrative.

Les mandats auront une durée de 2 ans, pour les années 2022 et 2023.

Les personnes qui relèvent directement d’une faculté seront conviées par celle-ci à prendre également part au scrutin pour leur Conseil facultaire.
 

Étapes du processus électoral :

 

Qui peut voter ? (Consultez ici les liste électorales provisoires)

Les membres du personnel appartenant, selon le cas, au corps académique, scientifique ou au PATGS (ULB et Erasme) au moins 30 jours avant le scrutin sont inscrits d’office sur les listes électorales.  Vous pouvez vérifier que votre nom s’y trouve.
 

Comment vérifier la liste électorale ?

Entre le mercredi 17 novembre et le vendredi 26 novembre 2021, vérifiez si votre nom figure sur les LISTES ÉLECTORALES PROVISOIRES DE VOTRE CORPS.  Pour toute question, contactez le Service du greffe.


Vous êtes membre de plusieurs corps ?

Toute personne relevant de plusieurs corps est inscrite sur la liste électorale correspondant à son mandat ayant la plus grande fraction d’ETP. Toutefois, tout électeur se trouvant dans cette situation peut, trente jours au moins avant le scrutin, demander son inscription sur la liste électorale de son choix. Écrivez le cas échéant au Service du greffe.

Dans l’hypothèse de mandats de même fraction dans des corps électoraux différents, l’intéressé est contacté pour connaître son choix de liste.


Que faire si vous constatez une erreur ?

Si vous constatez une erreur, vous pouvez introduire un recours à partir du 17 novembre 2021 à l’aide du formulaire prévu à cet effet (voir cadre bleu à droite de cette page). Il doit parvenir au Service du greffe au plus tard le vendredi 26 novembre 2021.

A partir du vendredi 3 décembre 2021, les listes électorales sont définitives. Les membres du personnel et les étudiants sont admis à voter uniquement si leur nom figure sur la liste électorale de leur corps.

Quand et comment voter ?

Les élections pour TOUS les membres de la communauté universitaire – corps étudiant compris – seront organisées les 8, 9 et 10 décembre 2021 par voie électronique à distance, via l’application en ligne Belenios. Aucun bureau de vote physique ne sera installé sur les campus de l’Université.

Pour être valable, le scrutin doit recueillir au moins un tiers des électeurs de chaque corps.

Si le quorum n’est pas atteint, un second tour d’élection doit être organisé.

Où trouver votre convocation électorale ?

Les convocations électorales sont envoyées par courriel au plus tard le vendredi 3 décembre 2021 sur les adresses @ulb.be.
Il est indispensable d’activer son adresse personnelle @ulb.be et d’avoir connaissance de son ULBID pour pouvoir voter.

Comment voter avec Belenios ?

L’application en ligne Belenios sera ouverte de façon ininterrompue du mercredi 8 décembre à 10 heures jusqu’au vendredi 10 décembre 2021 à 16 heures.  Il est indispensable d’activer son adresse électronique personnelle @ulb.be et d’avoir connaissance de son ULBID (anciennement NetID) pour pouvoir voter.
Peu avant l’ouverture des votes, vous recevrez un courriel contenant le lien vers l’élection et votre code de vote pour chaque scrutin auquel vous êtes invité.e à participer.

Voter par procuration ?

Aucune procuration ne peut être donnée dans le cadre du vote électronique.
Sachez que l’application de vote à distance sera accessible, sans interruption, du mercredi 8 décembre à 10 heures jusqu’au vendredi 10 décembre 2021 à 16 heures. Durant ce laps de temps, vous pourrez voter de n’importe quel endroit, y compris de votre domicile.
Il n'est pas nécessaire de disposer d'un appareil de l'ULB pour voter ; n'importe quel équipement connecté à internet le permet.

Qui peut présenter sa candidature ?

Tout électeur, âgé de 18 ans à 70 ans, peut se porter candidat pour la délégation de son corps électoral.

Les membres du personnel ATGS-ULB ne peuvent pas se présenter simultanément à l’Assemblée plénière et à la Commission administrative ni à l’Assemblée plénière et à une Commission du personnel.

Comment déposer sa candidature ?

Les candidats doivent compléter un formulaire de candidature. Différents modèles sont proposés selon le corps électoral.
Le formulaire doit être complété et renvoyé au Service du greffe entre le mercredi 17 novembre et le lundi 22 novembre 2021 (avant 16 heures 30).

Comment présenter les listes ?

La parité hommes/femmes est imposée dans la présentation des candidatures ou des listes de candidats à l’Assemblée plénière que ce soit pour les membres du corps académique, du corps scientifique ou du PATGS.

  • La liste des candidats effectifs doit comporter alternativement un homme et une femme dans l’ordre successif de présentation
  • Le candidat effectif et le candidat suppléant doivent être de sexe différent s’ils sont élus ensemble
  • Si la liste des candidats suppléants est différente de celles des effectifs, la première doit aussi comporter alternativement un homme et une femme dans l’ordre successif de présentation et le premier candidat suppléant doit être de sexe différent du premier candidat effectif

Lors de l’attribution des sièges, un équilibre entre les facultés doit être respecté : aucune ne doit disposer de plus de deux élus pour les corps académique et scientifique.

Où puis-je trouver les listes des candidatures ?

A partir du mercredi 24 novembre 2021, les candidatures reçues sont publiées sur cette page.

Si vous constatez une erreur, introduisez un recours auprès de la Commission électorale à l'aide du formulaire prévu à cet effet (disponible sur cette page à partir du 24 novembre 2021).

Le formulaire doit être complété et renvoyé au Service du greffe au plus tard le lundi 29 novembre 2021 (avant 16 heures 30).

A partir du vendredi 3 décembre 2021, les candidatures sont définitives.



Quel est le programme des candidats ?

Les programmes seront publiés ultérieurement sur cette page.

Où puis-je consulter les résultats des élections ?

Les résultats sont publiés sur cette page le lundi 13 décembre 2021, après validation par la Commission électorale.

En cas d’erreur, les candidats effectifs ou suppléants peuvent, en personne ou par mandataire, introduire un recours à l'aide du formulaire prévu à cet effet (disponible sur cette page à partir du 13 décembre 2021). Ce document doit parvenir au Service du greffe au plus tard le mercredi 15 décembre 2021 (avant 16 heures 30).

A partir du vendredi 17 décembre 2021, les résultats sont définitifs.

Les élus entrent en fonction au mois de janvier 2022.

Textes règlementaires

Les informations reprises dans ces pages sont une synthèse des règlements électoraux et des Statuts organiques, seuls ces derniers étant formellement réglementaires.
 
Hubert VAN WEYENBERG
tel 02 650 45 79
Elections@ulb.be
Campus du Solbosch CP 130
Avenue F.D. Roosevelt, 19
1050 - BRUXELLES
Mis à jour le 23 novembre 2021