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Droit de l'Union européenne
Titulaire(s) du cours
Chloé Brière (Coordonnateur)Crédits ECTS
10
Langue(s) d'enseignement
français
Contenu du cours
- Partie 1 | L’Union européenne, un club d’Etats membres fondé sur des valeurs communes
- Partie 2 | Les acteurs de l’Union européenne
- Partie 3 | Le processus décisionnel
- Partie 4 | Le contrôle de l’application du droit de l’Union européenne
- Partie 5 | L’intégration du droit européen dans les ordres juridiques nationaux
- Partie 6 | La réalité de l’intégration européenne à travers l'exemple du marché intérieur
Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)
A l’issue du cours, les étudiants seront capables :
- de lire, de comprendre et d'analyser de manière critique une décision de la Cour de justice de l’UE ou un article de doctrine dans ces matières et de faire une recherche juridique pertinente et fructueuse dans ces domaines.
- d’identifier et d’expliquer les concepts clés du droit de l’UE (principes, libertés fondamentales, les différentes institutions et leur rôle).
- de les mobiliser, ainsi que le contenu des traités européens, pour élaborer une argumentation juridique personnelle et originale sur un sujet donné.
- d’avoir une approche critique et informée des grandes questions d’actualité qui traversent le droit de l’UE.
Pré-requis et Co-requis
Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises
/
Cours co-requis
Cours ayant celui-ci comme co-requis
Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages
Le cours a lieu au premier quadrimestre. Il est composé de séances de cours ex-cathedra avec des temps de discussions et d'exercices (QCM/QRM via Wooclap, entraînement à des questions ouvertes via Padlet). Les séances de deux heures ont lieu les mardi et vendredi (matinée) et les jeudi (fin d'après-midi). Le calendrier des séances est disponible sur Time Edit.
Il est complété pour certains étudiants par des séances d’exercices pratiques données au second quadrimestre, qui sont communes avec le cours de droit économique et droit de la propriété intellectuelle (DROI-C3006).
Les matériaux du cours sont les suivants :
- Les présentations utilisées en classe et mises à la disposition des étudiants sur l’Université virtuelle. Ces présentations déterminent le contenu de la matière soumise à examen.
- Un recueil composé d'extraits des traités européens (TUE, TFUE, Charte des droits fondamentaux), ainsi que d'extraits de jugements de la CJUE (attention ceci est un changement par rapport aux années précédentes).
L’ensemble des documents et supports de cours sera mis à la disposition des étudiant.e.s sur l’Université Virtuelle à la page du cours Cours : DROI-C3003 - Droit de l'Union européenne - 202324 | UV (ulb.ac.be)
Contribution au profil d'enseignement
Le cours est principalement destiné aux étudiants en bachelier en droit, et vise à leur offrir une introduction aux concepts, techniques et terminologie applicable au droit européen, et de développer leur aptitude à exprimer une pensée juridique rigoureuse prenant en compte l'existence de cet ordre juridique et de son interaction avec les ordres juridiques nationaux.
Le cours vise autant que possible à proposer une approche pragmatique du droit européen, invitant les étudiants à apporter une réponse juridique à des questions concrètes en défendant avec la rigueur scientifique requise un point de vue critique et constructif.
Références, bibliographie et lectures recommandées
Une bibliographie reprenant des ouvrages généralistes dans la matière sera préparée et fournie aux étudiants via la page du cours sur l'Université Virtuelle.
Les étudiants qui souhaitent explorer la matière de manière autonome peuvent consulter les nombreux manuels et ouvrages existants sur le sujet, et disponibles en bibliothèque. L’ouvrage Droit de l’Union européenne, de Marianne Dony et Chloé Brière (Editions de l’Université de Bruxelles, 8ème édition, 2022) est un des nombreux ouvrages existants et peut être utile pour ceux qui souhaitent étudier le cours sous la forme d'un texte rédigé. Pour ceux qui souhaitent consulter un texte en anglais, un ouvrage gratuit "The ABC of EU Law" est disponible en ligne (lien). Ces ouvrages ne correspondent pas de manière exacte à la matière soumise à l'examen, et ne constituent pas un syllabus du cours. Ils sont ici indiqués comme ressources potentiellement utiles pour la compréhension de certains points de la matière.
Support(s) de cours
- Syllabus
- Université virtuelle
Autres renseignements
Evaluation
Méthode(s) d'évaluation
- Examen écrit
Examen écrit
L’examen sera un examen écrit d’une durée de 3 heures, qui a lieu en janvier (première session) ou en août (deuxième session).
L'examen écrit est composé de deux parties: une partie comprenant 5 questions courtes de restitution (10 points sur 50), et une partie comprenant des questions ouvertes (40 points sur 50). La note finale est ramenée à une note sur 20. Des exemples de questions seront communiqués aux étudiants au cours du quadrimestre et postées sur l'Université virtuelle. Une session questions-réponses sera organisée à la fin du cours.
Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)
Pour les étudiants et étudiantes ne prenant pas part aux travaux pratiques, l’examen écrit vaut pour 100% de la note du cours.
Pour ceux et celles qui suivent les travaux pratiques, l’examen vaut pour 75% de la note, et les travaux pratiques 25 %.
Langue(s) d'évaluation
- français