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MSTL-F607

Politique, droit et sociologie des transports

année académique
2023-2024
2024-2025

Titulaire(s) du cours

Wojciech Keblowski (Coordonnateur), Michel HUBERT et Marie-Ange ROSSEELS

Crédits ECTS

5

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Politiques de transport (W. Keblowski)

  • Perspectives néoclassiques
  • Perspectives durables
  • Perspectives critiques

Droit des transports (M-A Rosseels)

PREMIERE PARTIE : DROIT DES TRANSPORTS

  • La définition du droit des transports
  • Le contrat de transport
  • La responsabilité en matière de transport
  • Les documents de transport
  • Les Incoterms

DEUXIEME PARTIE : DROIT DU TRANSPORT MARITIME

  • Le droit de la mer
  • Les engins de transport maritime
  • Les personnes associées au transport maritime
  • La responsabilité en droit maritime
  • Les assurances maritimes

Sociologie du transport et de la mobilité durable (M. Hubert)

  • Place/signification de la mobilité des personnes dans l’espace
  • Comment comprendre les déplacements dans l’espace physique ?
  • Ce que la mobilité fait à la ville ou comment la mobilité transforme la ville
  • Ce que la ville fait à la mobilité
  • Observer la mobilité quotidienne

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

La première unité d’enseignement s’intéresse à la place et à la signification des différentes formes de mobilité dans la société contemporaine, à la compréhension des pratiques de déplacements au quotidien et aux transformations de la ville par la mobilité. La deuxième introduit le droit des transports et est prolongé dans le module transversal par des conférences sur le droit de la mobilité durable et sur le droit des transports dans le contexte de l’OHADA (Office pour l’harmonisation du droit africain). La troisième examine les diverses politiques susceptibles d’avoir un impact sur le transport et la mobilité aussi bien au niveau national que supranational: les politiques fiscales, les politiques environnementales et les politiques d’aménagement du territoire. Les questions relatives à la régulation, la libéralisation et à la concurrence dans le secteur du transport des marchandises et des personnes sont également abordées.

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Ex cathedra mais participation des étudiants vivement encouragée

Contribution au profil d'enseignement

Ce cours met en exergue la dimension sociale de la mobilité, d'initier au droit des transports en mettant en exergue ses particularités par rapport au droit commun et d'analyser les interventions publiques de nature économique dans le secteur des transports
Il comporte trois unités d’enseignement :

  • Sociologie des transports & de la mobilité durable (15 h de cours magistral), M. Hubert (USL-B)
  • Droits des transports (15 h de cours magistral), M.-A. Rosseels (expert juriste)
  • Politique des transports (15 h de cours magistral), W. Keblowski (ULB)

Autres renseignements

Contacts

Michel Hubert - michel.hubert@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Travail personnel
  • Examen écrit

Travail personnel

Examen écrit

Sociologie : examen écrit sur base de questions préparées à l'avance par l'étudiant.e.
Droit: examen écrit à cours ouvert
Politique: travail personnel

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

- Sociologie des transports & de la mobilité durable : 1/3
- Droits des transports : 1/3
- Politique des transports : 1/3

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes