Droit fiscal



BROCHURE

année académique

2025-2026

2026-2027

Titulaire(s) du cours

François Henneaux (Coordonnateur)

Crédits ECTS

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Après une introduction générale, le cours aborde tour à tour les impôts sur les revenus (introduction ; impôt des personnes physiques ; impôt des sociétés ; droit fiscal international ; procédure), les droits d'enregistrement et de succession, la taxe sur la valeur ajoutée et les principes communs à plusieurs impôts. Il s'achève sur l'étude de l'une ou l'autre question particulière.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours vise à faire acquérir les éléments de droit fiscal que tout juriste doit connaître et la terminologie propre à cette branche du droit. Le cours vise également à apprendre à manipuler les codes fiscaux, en contribuant ainsi à développer l'aptitude à analyser des textes de loi complexes et à les appliquer à des cas concrets.

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Le cours ex cathedra se donne à partir du mercredi 17 septembre 2025 à 15 h 45. Le cours comporte des exercices pratiques avec le titulaire et les assistants. La présence aux exercices pratiques donnés par les assistants est obligatoire.

Autres renseignements

Campus

UMons

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

Examen écrit

Examen écrit

L'examen écrit comportera des cas pratiques à résoudre en indiquant les dispositions légales qui fondent la solution. Il est également susceptible de comporter d'autres types de questions.