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Droit familial
Titulaire(s) du cours
Alain-Charles VAN GYSEL (Coordonnateur)Crédits ECTS
5
Langue(s) d'enseignement
français
Contenu du cours
Cours en 2 parties : I. Conjugalité: mariage (formation, effets personnels, régime primaire, régime matrimonial secondaire, divorce), cohabitation légale, union libre, II.Famille, filiation (filiation biologique et ses effets, filiation adoptive et ses effets), obligation alimentaire (droit commun, obligations étendues et restreintes), Incapables (incapables mineurs et majeurs).
Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)
Appréhension du droit familial belge, dans ses diverses facettes d’ordre personnel et patrimonial. Le cours vise à donner à l’étudiant, non seulement la connaissance du corpus des normes, mais aussi l’aptitude à tracer entre elles des liens logiques et à les appliquer à des cas pratiques.
Pré-requis et Co-requis
Cours pré-requis
Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages
Le cours sera donné par le titulaire sous forme de 24 séances d’enseignement en présentiel. Il n'y aura aucun enregistrement du cours et ce dernier ne peut pas être enregistré. Les travaux pratiques seront basés sur la résolution de cas pratiques, dont les énoncés seront disponibles sur l’U.V.
Contribution au profil d'enseignement
Sans objet
Références, bibliographie et lectures recommandées
Le Couple, par Alain-Charles Van Gysel et Jim Sauvage, Anthémis, éd. 2022
La Famille, par Alain-Charles Van Gysel, Anthémis, éd. 2022
Support(s) de cours
- Université virtuelle
Autres renseignements
Evaluation
Méthode(s) d'évaluation
- Examen écrit
- Autre
Examen écrit
Autre
Examen écrit, consistant en la résolution de cas pratiques. Pour les TP : Résolution orale de cas pratiques.
Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)
4/5ième des points pour l’examen écrit + 1/5ième des points pour la note de TP
Langue(s) d'évaluation
- français