Droit des familles

Contenu du cours

Le cours de droit des familles se donne actuellement en 48 heures et se déroule lors du premier quadrimestre. Les séances de travaux pratiques ont lieu dans ce même quadrimestre.

L’enchaînement des séances est le suivant :

MODULE I : Le statut personnel
MODULE II : Le couple : Formation et dissolution
MODULE III : La filiation
MODULE IV : Les obligations alimentaires
MODULE V : Autorité parentale, droits du mineur, hébergement de l’enfant
MODULE VI : La protection des majeurs vulnérables
Le cours théorique débute un petit peu avant les séances de travaux pratiques. Les assistants chargés d’exercices sont invités à poursuivre l’approche adoptée dans le cours ex cathedra en résolvant des cas pratiques avec les étudiants. Tout en respectant la liberté académique de chaque assistant, des réunions d’équipes seront régulièrement organisées afin de concevoir ensemble le contenu des cours et des séances de travaux pratiques dans l’objectif de mener l’étudiant à être capable de résoudre seul des cas pratiques en droit des familles.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours vise à assurer une compréhension structurée du droit belge de la famille, envisagé dans ses dimensions personnelles et patrimoniales. Au-delà de la connaissance des règles applicables, il tend à développer chez l’étudiant l’aptitude à identifier leurs articulations, à raisonner juridiquement et à appliquer les normes pertinentes à des situations concrètes.

Pré-requis et Co-requis

Cours pré-requis

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Le cours sera donné par le titulaire sous forme de 24 séances de deux heures d’enseignement en présentiel. Les cours ont lieu les mardis et mercredis de 16h à 18h. Il n'y aura aucun enregistrement du cours et ce dernier ne peut pas être enregistré. Les travaux pratiques seront basés sur la résolution de cas pratiques, dont les énoncés seront disponibles sur l’U.V. Les travaux pratiques ne sont organisés qu'une seule fois par an, au premier quadrimestre.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Le support de cours consiste en un PowerPoint accompagné d’un plan détaillé pour chaque module, publié sur l’Université virtuelle.

Support(s) de cours

Université virtuelle

Contribution au profil d'enseignement

Le cours contribue au développement des compétences juridiques fondamentales attendues au terme de la formation : maîtrise et mobilisation des sources du droit, qualification juridique des situations, articulation des règles entre elles, raisonnement juridique rigoureux et résolution de cas pratiques. Il permet également à l’étudiant de développer une compréhension critique des enjeux humains, sociaux et patrimoniaux auxquels le droit de la famille est confronté, ainsi que sa capacité à formuler une analyse juridique structurée et argumentée.

Autres renseignements

Contacts

silvia.pfeiff@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

Examen écrit
Autre

Examen écrit

Question ouverte à réponse courte

Autre

La note finale se compose de la manière suivante:
- La note obtenue lors des travaux pratiques compte pour 25% de la note finale. L'examen écrit compte pour 75 %.
Les travaux pratiques consistent en la résolution orale de différents cas pratiques. La participation des étudiants ainsi que la qualité de leurs réponses sont évaluées lors de chaque séance.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

75% des points pour l’examen écrit + 25% des points pour la note de TP

Langue(s) d'évaluation

français

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