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Droit du bien-être au travail
Titulaire(s) du cours
Vanessa DE GREEF (Coordonnateur) et Aude CefalielloCrédits ECTS
5
Langue(s) d'enseignement
français
Contenu du cours
Cours lorsqu'Aude Cefaliello dispense la moitié du cours avec Vanessa De Greef :
Le cours se scinde en deux grandes parties. La première concerne le droit européen et international du bien-être au travail ; la seconde, le droit belge. Sont abordés chez l'une ou l'autre : les concepts centraux de ce champ, la politique de prévention en UE et Belgique, une réflexion globale sur le droit de la santé au travail et sur l’organisation du travail, les acteurs principaux seront détaillés (ainsi que leurs principales obligations). Les deux titulaires veillent à aborder des thèmes d'actualité (risques psychosociaux, IA, trajet de réintégration, avenir de la médecine du travail, etc.).
Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)
Le cours de droit du travail vise à ce que les étudiant-e-s soient capables :
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de comprendre le rôle et les fonctions du droit du travail,
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de déterminer les questions juridiques qui se posent,
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d’exposer, de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent,
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d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques et de faire part d'une compréhension du champ interdisciplinaire de la matière,
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d’identifier les principales ressources à leur disposition pour aller plus loin (acteurs compétents, sites internet,…).
Pré-requis et Co-requis
Cours co-requis
Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages
Cours ex-cathedra avec une participation active des étudiants.
Références, bibliographie et lectures recommandées
Le syllabus de l'ancien titulaire, Laurent Vogel, peut vous aider.
L'ouvrage suivant est une référence en droit belge :
Van Regenmortel A. (ed.), Handboek welzijn op het werk. Juridische aspecten, Bruges, La Charte, Edition 2019.
D'autres documents seront mis à disposition des étudiant-e-s.
Support(s) de cours
- Université virtuelle
Contribution au profil d'enseignement
Faculté de droit: master spécialisé en droit social. Le cours a uniquement lieu au second quadrimestre.
Autres renseignements
Informations complémentaires
Le cours a lieu uniquement au second quadrimestre.
Contacts
Vous pouvez joindre la titulaire par mail : vanessa.de.greef@ulb.be
Campus
Solbosch
Evaluation
Méthode(s) d'évaluation
- Examen écrit
- Autre
Examen écrit
- Question ouverte à développement long
- Question fermée à Réponses Multiples (QRM)
Autre
Examen écrit sur 20 points. Un recueil de textes (sources) peut être utilisé pendant l'examen (sans annotations ; surlignage autorisé). Le syllabus de jurisprudence ne peut être utilisé pendant l'examen.
Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)
Il y a un QCM qui compte sur 8 points et deux grands questions (une en droit européen et une en droit belge) qui permettent à l'étudiant-e de montrer sa compréhension de la matière et de parvenir à appliquer les règles étudiées à des situations concrètes.
Pour les étudiants du master de spécialisation en droit social, il y aura deux sous-questions supplémentaires (une en droit européen et une en droit belge).
Langue(s) d'évaluation
- français