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DROI-C681

Droit du bien-être au travail

année académique
2026-2027

Titulaire(s) du cours

Vanessa DE GREEF (Coordonnateur)

Crédits ECTS

5

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours


Aude Cefaliello dispense la moitié du cours avec Vanessa De Greef :
Le cours se scinde en deux grandes parties. La première concerne le droit européen et international du bien-être au travail ; la seconde, le droit belge. Sont abordés chez l'une ou l'autre : les
 concepts centraux de ce champ, la politique de prévention en UE et Belgique, une réflexion globale sur le droit de la santé au travail et sur l’organisation du travail, les acteurs principaux seront détaillés (ainsi que leurs principales obligations). Les deux titulaires veillent à aborder des thèmes d'actualité (risques psychosociaux, IA, trajet de réintégration, avenir de la médecine du travail, etc.). 

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours de droit du bien-être au travail vise à ce que les étudiant-e-s soient capables :

  1. de comprendre le rôle et les fonctions du droit du bien-être au travail,

  2. de déterminer les questions juridiques qui se posent,

  3. d’exposer, de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent,

  4. d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques et de faire part d'une compréhension du champ interdisciplinaire de la matière,

  5. d’identifier les principales ressources à leur disposition pour aller plus loin (acteurs compétents, sites internet,…).

Pré-requis et Co-requis

Cours co-requis

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Le cours est un cours ex cathedra dans lequel les étudiants et étudiantes sont invité-e-s à participer. Des lectures obligatoires sont également prévues.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Le syllabus de l'ancien titulaire, Laurent Vogel, peut vous aider.

D'autres documents seront mis à disposition des étudiant-e-s.

Support(s) de cours

  • Université virtuelle

Contribution au profil d'enseignement

Faculté de droit: master spécialisé en droit social. Le cours a uniquement lieu au second quadrimestre.

Autres renseignements

Informations complémentaires

Le cours a lieu uniquement au second quadrimestre.

Contacts

Vous pouvez joindre les titulaires par mail : vanessa.de.greef@ulb.be ; acefaliello@etui.org.

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Examen écrit
  • Autre

Examen écrit

Autre

Examen écrit sur 20 points sauf pour les étudiants inscrits au master de spécialisation en droit social (MAS = 6ème année). Ces derniers passent un examen oral avec chacune des deux titulaires (l'une et puis l'autre).

Un recueil de textes peut être utilisé pendant l'examen (sans annotations ; surlignage autorisé).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

Pour l'examen écrit : il y a un QCM qui compte sur 6 à 8 points et les points restants permettent à l'étudiant-e de montrer sa compréhension de la matière et de parvenir à appliquer les règles étudiées à des situations concrètes.

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes