Droit civil et fondements de droit romain

Introduction au droit romain (évolution institutionnelle et contexte historique); introduction au droit civil sur la base de la réception scientifique des notions et méthodes du droit romain; notions de citoyenneté, de personnalité et de droit familial; propriété et droits réels démembrés; sources des obligations; description des principaux contrats spéciaux; éléments de procédure.

Acquérir un socle de savoirs juridiques de base pour maîtriser les mécanismes juridiques; utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique.

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

S'agissant d'un cours du bloc I du cycle de Bachelier en droit, il n'y a pas de cours prérequis; une excellente maîtrise orale et écrite de la langue française est nécessaire; des notions de latin peuvent aider l'étudiant à se familiariser avec le lexique juridique.

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

Cours ex cathedra, appuyé de travaux pratiques en groupes restreints d'étudiants.

Références, bibliographie et lectures recommandées

1) manuel intitulé La jeunesse de notre droit - Archétypes de droit romain en droit public,  éd. Larcier-Intersentia, Bruxelles, 2024, ISBN 978-2-8079-4871-6.
2) syllabus.
3) documents postés sur le site UV du cours.
4) Enregistrement audio-visuel de la conférence annuelle d'Après-midi de réflexions croisées de droit romain.

Support(s) de cours

• Syllabus
• Université virtuelle

Contacts

patrick.vassart@ulb.be
065/37.32.42 

Campus

UMons

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit
• Examen oral
• Autre

Examen écrit

• Question à point négatif
• Question fermée à Choix Multiple (QCM)

Examen oral

• Question ouverte à développement long

Autre

A l'issue du premier quadrimestre, épreuve écrite sous forme de questionnaire à choix multiples (note réduite de points négatifs par réponse erronée; zéro en l'absence de réponse) sur la matière enseignée au premier quadrimestre (qui correspond au précis intitulé La jeunesse de notre droit) ; dispense, lors des examens oraux, de la matière enseignée au premier quadrimestre (partie institutionnelle, droit public et personnalité) si note égale ou supérieure à 10/20 lors de l'épreuve écrite en janvier. Examens oraux en juin et août-septembre, évalués soit par le titulaire du cours soit par un.e assistant.e dédié.e, soit par l'un et l'autre conjointement dans l'ordre suivant : question brève d'épreuve compensatoire préalable si note inférieure à 10/20 pour les séances de travaux pratiques; en l'absence d'épreuve compensatoire ou en cas de réussite de celle-ci,  questions relatives à la matière du premier quadrimestre si note inférieure à 10/20 lors de l'épreuve du mois de janvier; en cas de réponses satisfaisantes aux questions relatives à la matière du premier quadrimestre (en janvier ou à l'examen oral), questions relatives à la matière enseignée au deuxième quadrimestre.

En vue de contribuer à la possibilité de maintien d’un intervalle d’un jour libre au moins entre deux examens lors de la session du 2^ème quadrimestre, les étudiant.e.s ayant réussi l’épreuve écrite du mois de janvier peuvent présenter l’examen du 2^ème quadrimestre lors d’une des plages horaires ad hoc qui seront fixées entre le 4 et le 16 mai 2026. La décision de recourir à cette faculté est irrévocable et doit être notifiée par courrier électronique à patrick.vassart@ulb.be au plus tard le 2 mars 2026. 

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note obtenue pour les travaux pratiques intervient à hauteur d'un quart de la note globale attribuée pour l'UE; l'examen oral intervient à hauteur de trois quarts de la note globale; l'épreuve de janvier a pour enjeu une dispense partielle de matière (éléments enseignés au premier quadrimestre) pour les examens oraux.

Langue(s) d'évaluation

• français