Droit civil et fondements de droit romain

Introduction au droit romain (évolution institutionnelle et contexte historique); introduction au droit civil sur la base de la réception scientifique des notions, sources et méthodes du droit romain; notions de citoyenneté, de personnalité et de droit familial; propriété et droits réels démembrés; droit des obligations; description des principaux contrats spéciaux; éléments de procédure.

Acquérir un socle de savoirs juridiques de base pour maîtriser les mécanismes juridiques; utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique.

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

S'agissant d'un cours du bloc I du cycle de Bachelier en droit, il n'y a pas de cours prérequis; une excellente maîtrise orale et écrite de la langue française est nécessaire; des notions de latin peuvent aider l'étudiant à se familiariser avec le lexique juridique.

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

Cours ex cathedra, appuyé d'exercices dirigés (dits 'travaux pratiques') en groupes restreints d'étudiants.

Références, bibliographie et lectures recommandées

1) manuel intitulé La jeunesse de notre droit - Archétypes de droit romain en droit public,  éd. Larcier-Intersentia, deuxième édition, Bruxelles, 2026, ISBN 978-2-8079-4871-6.
2) syllabus ou tome II de La jeunesse de notre droit.
3) documents postés sur le site UV du cours.
4) Enregistrement audio-visuel de la conférence annuelle d'Après-midi de réflexions croisées de droit romain.

Support(s) de cours

• Syllabus
• Université virtuelle

Contacts

patrick.vassart@ulb.be
065/37.32.42 

Campus

UMons

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit
• Examen oral
• Autre

Examen écrit

• Question à point négatif
• Question fermée à Choix Multiple (QCM)

Examen oral

• Question ouverte à développement long

Autre

A l'issue du premier quadrimestre, épreuve écrite sous forme de questionnaire à choix multiples (note réduite de points négatifs par réponse erronée; zéro en l'absence de réponse) sur la matière enseignée au premier quadrimestre (qui correspond au précis intitulé La jeunesse de notre droit) ; dispense, lors des examens oraux, de la matière enseignée au premier quadrimestre (partie institutionnelle, droit public et personnalité) si note égale ou supérieure à 10/20 lors de l'épreuve écrite en janvier. Examens oraux en juin et août-septembre, évalués soit par le titulaire du cours soit par un.e assistant.e dédié.e, soit par l'un et l'autre conjointement dans l'ordre suivant : question brève d'épreuve compensatoire préalable si note inférieure à 10/20 pour les séances de travaux pratiques; en l'absence d'épreuve compensatoire ou en cas de réussite de celle-ci,  questions relatives à la matière du premier quadrimestre si note inférieure à 10/20 lors de l'épreuve du mois de janvier; en cas de réponses satisfaisantes aux questions relatives à la matière du premier quadrimestre (en janvier ou à l'examen oral), questions relatives à la matière enseignée au deuxième quadrimestre.

En vue de contribuer à la possibilité de maintien d'un intervalle d'un jour libre au moins entre deux examens lors de la session du deuxième quadrimestre, les étudiant.e.s ayant réussi l'épreuve écrite du mois de janvier peuvent présenter l'examen du deuxième quadrimestre lors d'une des plages horaires ad hoc qui seront fixées entre le 3 et le 14 mai 2027. La décision de recourir à cette faculté est irrévocable et doit être notifiée par courriel à patrick.vassart@ulb.be au plus tard le 8 mars 2027.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note obtenue pour les travaux pratiques intervient à hauteur d'un quart de la note globale attribuée pour l'UE tant en session Q2 que dans l'hypothèse d'une nouvelle présentation en session Q3; l'examen oral intervient à hauteur de trois quarts de la note globale; l'épreuve de janvier a pour enjeu une dispense partielle de matière (éléments enseignés au premier quadrimestre) pour les examens oraux. Les exercices dirigés (travaux pratiques) ne font l'objet que d'une seule note annuelle d'évaluation.

Langue(s) d'évaluation

• français