Questions approfondies de droit romain

L’étudiant.e propose un sujet puisé dans l'Antiquité gréco-romaine ou à l'époque médiévale avec ancrage en droit romain. Ce sujet est discuté avec les enseignants afin d’en déterminer la faisabilité (intérêt, ampleur, accessibilité de la documentation, etc.) et de le délimiter.

Le sujet proposé peut comporter une dimension comparatiste, dans le temps et/ou dans l’espace (par exemple : droit romain antique ou médiéval et droit grec antique, droit musulman, droit hébraïque, réception scientifique de notions de droit romain en droit positif, etc.). En toute hypothèse, l'aspect antique ou médiéval est prépondérant et l'aspect comparatiste revêt un caractère subsidiaire.

Si l’ampleur ou la nature du sujet le justifient, deux étudiant.e.s pourront proposer conjointement un sujet. Dans ce cas, la proposition annoncera la manière dont ils entendent se partager le travail (examen conjoint de la matière, traitement de parties distinctes mais complémentaires, défense d’opinions antagonistes, etc.).

L’objectif final poursuivi par l’enseignement est l’élaboration d’un travail écrit, en concertation avec les enseignants, dans le respect d’une méthodologie particulière (différente à plusieurs égards de celle communément en usage à la Faculté), inspirée du tutorat. L'objet du travail écrit est l'approfondissement d'une notion de droit romain découverte lors du cycle de Bachelier.

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

L'étudiant.e est supposé.e avoir suivi un enseignement de droit romain en cycle de Bachelier ou au moins acquis des notions de culture gréco-romaine ou latine médiévale lors de ses études secondaires.

La difficulté d’accès aux sources juridiques (grec et latin, peu de traductions) et à la doctrine romaniste (écrite surtout en allemand, anglais, italien et espagnol) justifie que le travail ne puisse prétendre ni à l’érudition ni à l’exhaustivité. Dès lors, le matériau utilisé (tant les sources juridiques antiques que la doctrine romaniste) fera également l’objet d’une concertation, notamment pour que sa grande qualité pallie son faible nombre (par exemple : préférence donnée à la consultation de l’ouvrage de référence en la matière et non à la pluralité de petites études disparates consacrées au sujet). Le travail peut consister dans l'analyse et la recension critique d'une oeuvre antique ou d'une monographie consacrée au sujet proposé. Le travail comportera une dimension pluridisciplinaire. Afin d’apporter un éclairage complémentaire, usage doit être fait des sciences connexes, susceptibles d’enrichir l’examen du sujet (sociologie, anthropologie, philosophie, histoire sociale et/ou économique, histoire de l’art, histoire des mentalités, linguistique, etc.).

Le travail comportera une dimension personnelle. Entre autres, l’étudiant.e motivera le choix du sujet retenu (par exemple : intérêt personnel, intégration dans une orientation déterminée, préparation à la rédaction d’un mémoire comme TFE, etc.), la méthode d’examen utilisée (par exemple : périodisation, subdivision du sujet, etc.) et l’opinion personnelle qu’il/elle porte sur la thématique examinée. Depuis février 2023, l'étudiant.e est invité.e à formuler le sujet du travail sous forme de question soumise à une base de données dite d'intelligence artificielle, à reproduire l'information délivrée par ladite base et à soumettre cette information à sa propre critique fondée sur la consultation des sources documentaires.

Références, bibliographie et lectures recommandées

- Patrick Vassart, La jeunesse de notre droit - Archétypes de droit romain en droit public, Larcier-Intersentia, Bruxelles, 2024 (ISBN 978-2-8079-4871-6), deuxième édition en 2026.
- Huguette Jones, Introduction au droit romain, T. 1, Sources formelles du droit romain, Story Scientia, 1997.

Support(s) de cours

• Syllabus

Informations complémentaires

Une première séance de cours est prévue le premier jour du deuxième quadrimestre pour évoquer les sujets envisagés et éclairer les choix possibles; deux semaines plus tard, une deuxième séance a pour objet de valider les choix de sujets; le 2 mars 2027, les étudiant.e.s sont invité.e.s à l'après-midi annuelle de "Réflexions croisées de droit romain" organisée à l'Université de Mons; une quatrième séance est fixée quinze jours avant l'échéance (5 avril 2027) de remise des travaux afin de remédier aux difficultés d'élaboration éventuellement rencontrées. Présentation et défense orales du travail écrit seront fixées au cours de la deuxième semaine du mois d'avril.

Contacts

patrick.vassart@ulb.be (065/37.32.42) et h.jones@ulb.be

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Travail personnel
• Présentation orale
• Rapport écrit

Travail personnel

Présentation orale

Rapport écrit

Le travail doit être remis sous format papier (58 avenue Jeanne) et par voie électronique lundi 5 avril 2027 au plus tard pour le deuxième quadrimestre et, en cas d'ajournement, vendredi 13 août 2027 au plus tard pour le troisième quadrimestre; présentation et défense orales du travail écrit au cours de la deuxième semaine du mois d'avril ou entre le 16 et le 20 août 2027 en cas d'ajournement en session Q2.

Dans l’hypothèse où l’échéance précitée ne serait pas respectée, l’étudiant sera considéré comme absent sur la feuille de notes d’examen (sauf à lui d’établir qu’il a été victime d’un casus exempt de toute faute de sa part, auquel cas un délai de grâce fixé par l’enseignant pourrait lui être octroyé).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note est attribuée au travail personnel écrit et à sa défense orale en fonction de la qualité de rédaction ainsi que de la maîtrise des références consultées; une attention particulière est portée à l'éventuel recours raisonné et justifié aux bases de données dites d'intelligence artificielle. Les éléments contenus dans le support de base du cours (La jeunesse de notre droit) en relation avec le sujet choisi constituent une base minimale de connaissance et de traitement dudit sujet en vue de son approfondissement.

Langue(s) d'évaluation

• français
• (éventuellement Latin )