Droit économique comparé

Contenu du cours

Cours 1 : Introduction
Cours 2 : Droit commercial comparé
Cours 3 : Droit comparé des sociétés
Cours 4 : Droit comparé de la concurrence
Cours n° 5 : Droit comparé des recours collectifs
Cours n° 6 : Droit comparé de la faillite
Cours n° 7 : Questions-réponses

Pour les étudiants du LL.M. en droit international des affaires : ce cours peut présenter certains recoupements avec un cours obligatoire de votre programme.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

L'objectif principal de ce cours est de permettre aux étudiants de développer les compétences nécessaires pour évaluer de manière critique la manière dont le droit aborde un problème de société spécifique. Une telle évaluation critique nécessite de comprendre ce qui est (c'est-à-dire ce que dit la règle) et ce qui pourrait être (c'est-à-dire quelles alternatives sont possibles).

Pour atteindre cet objectif, le cours présente cinq thèmes traditionnels du droit économique et les relie aux évolutions et aux questionnements actuels. En s’appuyant sur diverses juridictions, notamment celles des États-Unis et de l’Union européenne, le cours propose plusieurs solutions possibles à ces questions, que les étudiants pourront comparer et dont ils pourront tirer des enseignements.

Comprendre l’objectif de ce cours implique également de comprendre ce qu’il ne cherche pas à accomplir. Plus précisément, ce cours n’est pas un cours intensif sur le droit (étranger) des sociétés, de la concurrence, de la consommation, etc. Les étudiants qui souhaitent véritablement devenir des experts dans l’un de ces (sous-)domaines auront peut-être intérêt à rechercher un cours consacré exclusivement à l’un de ces thèmes.

Pré-requis et Co-requis

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Maîtrise professionnelle de l’anglais. Volonté de s’exprimer en public et de participer.

Intérêt général pour le droit économique et notions de base en la matière.

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Le cours s’articule autour de la méthode comparative fonctionnelle. Partant d’un problème spécifique, il explore la manière dont les législations de différentes juridictions traitent cette question, en mettant en évidence leurs points communs et leurs divergences. De plus, le cours vise à familiariser les étudiants avec les facteurs non juridiques qui influencent l’évolution du droit (c’est-à-dire ce que l’on appelle les « formants juridiques »). À cette fin, chaque thème aborde également un aspect non juridique marquant.

Le cours est conçu pour être profondément interactif. Les étudiants sont invités à lire et à se préparer à l’avance. L’objectif principal du cours est de soulever des questions et de débattre des solutions. À cette fin, les étudiants seront répartis en groupes. À chaque cours, un groupe spécifique sera « de service » pour répondre aux questions, débattre d’un sujet ou défendre la position d’un client donné. La présence des étudiants « de service » est obligatoire. Bien entendu, chacun est invité à participer et à apporter sa contribution, qu’il soit de service ou non.

Ce cours est dispensé en anglais.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Programme fourni via l’Université virtuelle et lectures obligatoires qui y sont indiquées. Des supports supplémentaires (diapositives, vidéos…) peuvent également être utilisés.

Support(s) de cours

Syllabus
Université virtuelle

Contribution au profil d'enseignement

Le cours élargit la compréhension des étudiants en matière de droit économique en abordant diverses juridictions et approfondit leurs connaissances (préexistantes) à travers l’étude de cas concrets.

Autres renseignements

Contacts

N’hésitez pas à me contacter pendant les cours.

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

Examen écrit

Examen écrit

Examen écrit comprenant des questions à développement et des questions fermées.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

Examen noté sur une échelle de 20. Compte pour 100 % de la note finale.

Langue(s) d'évaluation

anglais

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