Droit pénal et procédure pénale comparés

Le cours de Droit pénal et procédure pénale comparés vise à donner aux étudiant.es une introduction de la théorie de la comparaison ainsi qu'un aperçu de différentes formes et pratiques de droit pénal et de la procédure pénale. Le fil directeur repose sur le droit pénal comme ultima ratio, c'est-à-dire dernier recours. Ainsi seront présentés tout au long des séances des expériences de moindre recours au droit pénal ou d'atténuation du droit pénal dans différents États.

Acquérir les outils de la comparaison ainsi que les connaissances de bases relatives aux différents systèmes de droit pénal et de procédure pénale.

Le cours est organisé sur une base hebdomadaire, alternant cours ex cathedra, discussion autour de texte et présentations/discussions avec des chercheur.es ou praticien.nes.
Attention à bien vous référer à Horaire-ULB pour les horaires.

Références, bibliographie et lectures recommandées

La présentation du cours livre une bibliographie indicative ainsi que des documents de références. Toutes les semaines, des lectures devront être réalisées en vue de préparer le cours en présentiel.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Contacts

Damien Scalia - damien.scalia@ulb.be

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

• Examen à livre ouvert

• Question ouverte à développement long

L'examen est un écrit sur table de deux heures. 

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

cf. Présentation du cours

Langue(s) d'évaluation

• français