Droit des conflits armés / Law of armed conflicts

Le présent cours porte sur les règles du droit international qui s’appliquent dans des situations de guerre. Plus spécifiquement, seront principalement examinées les règles applicables entre les parties belligérantes en temps de conflit armé qui régissent la conduite des hostilités et la protection des victimes de guerre ainsi que les moyens visant à assurer la mise en œuvre de ces règles (« droit des conflits armés », « droit international humanitaire » ou « jus in bello »).

Le cours cherche dans un premier temps à transmettre aux étudiants la logique, la raison d’être et les grands principes sous-tendant le droit des conflits armés. Dans un deuxième temps, le cours vise la maîtrise des éléments les plus importants du droit des conflits armés, des notions fondamentales et des instruments principaux de celui-ci, ainsi que de l'interaction du droit des conflits armés avec d'autres branches du droit international applicables en temps de conflit armé. Au terme de l’enseignement, l’étudiant doit être capable d’appliquer les règles du droit des conflits armés dans des cas concrets.

Le cours comprend un volet théorique, consistant en la présentation des règles principales du droit des conflits armés, des complexités de leur interprétation et des problèmes actuels liés à leur application. 
La présentation théorique sera accompagnée et complétée par un volet pratique consistant en la résolution d'exercices pratiques. Ce volet étant extrêmement important pour la réussite du cours, il se déroulera en classe tout au long du quadrimestre: d'une part, des cas pratiques seront intégrés aux séances consacrées à la présentation de la matière du cours; d'autre part, des séances spécifiquement consacrées à la résolution de cas pratiques sont prévues dans le calendrier des séances du cours. 

Références, bibliographie et lectures recommandées

Une liste bibliographique complète est communiquée aux étudiants via l'Université virtuelle.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Informations complémentaires

Le cours est dispensé en anglais. Les étudiants peuvent interagir dans la langue de leur choix. Afin de pouvoir suivre utilement le cours, il est nécessaire que les étudiants aient au moins une connaissance passive de l'anglais. 

Contacts

Vaios Koutroulis: Vaios.Koutroulis@ulb.be 

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

• Question ouverte à réponse courte

Examen écrit à livre fermé, consistant en la solution de cas pratiques.
A l'examen, les étudiant.e.s sont autorisé.e.s d'avoir avec eux/elles seulement le Code de droit international humanitaire (ou une copie des instruments qui se trouvent dans le code).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

L’évaluation sera opérée sur la base d'un examen écrit à la fin du quadrimestre (100% de la note).

Langue(s) d'évaluation

• anglais
• français