Internet et droits humains

Le cours aborde les principales questions juridiques posées par l'utilisation d'Internet au regard des droits humains. Il montre comment l’usage d’Internet peut affecter l’ensemble des droits. Cela inclut les droits civils et politiques, comme les libertés d’expression et d’association ou le droit à la vie privée. Cela inclut aussi les droits économiques, sociaux et culturels.

Le cours aborde notamment les thématiques suivantes :

• Le statut et la responsabilité des acteurs de l'Internet (Youtube, Facebook, Google, Instagram, blogs, presse en ligne,…),
• La gouvernance d'Internet (neutralité du Net, noms de domaine,...),
• La liberté d'expression en ligne (cyberhaine, diffamation,...),
• La protection de la vie privée et des données personnelles,
• La surveillance électronique,
• Le cyberespionnage,
• Le droit à ne pas utiliser internet, ...

Les problématiques analysées sont susceptibles de varier en fonction de l'actualité afin d'inscrire l'enseignement au cœur des débats en cours.

Le cours vise à familiariser l'étudiant·e aux principales questions juridiques relatives aux droits humains que soulève l'utilisation d'Internet.

Le cours est donné sous une forme interactive. Les étudiant·e·s réalisent des lectures pour chaque séance. Ces lectures servent de base aux discussions menées en séance.

Chaque semaine, l’enseignant met en ligne une liste de lecture sur l’Université virtuelle en fonction du thème déterminé. Celle-ci reprend notamment :

• Les textes normatifs pertinents,
• Des décisions de jurisprudence,
• Des rapports d'organisations internationales,
• Des rapports d’institutions nationales des droits humains,
• Des rapports de la société civile,
• La littérature scientifique,...

La présence aux séances de cours est obligatoire puisque celles-ci impliquent une participation active.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Liste soumise via l'université virtuelle.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Contacts

Arnaud.Louwette@ulb.be

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Travail personnel
• Examen écrit
• Travail de groupe
• Présentation orale

Travail personnel

Examen écrit

Travail de groupe

Présentation orale

La méthode d'évaluation est susceptible de varier selon le nombre de personnes inscrites au cours.

Si ce nombre reste inférieur à une soixantaine, l'évaluation se fait sur la base des prises de parole au cours et d'un travail de groupe à présenter oralement.

Si le nombre d'étudiant·e·s est trop important et ne permet pas de prévoir des présentations de travaux, une forme d'examen écrit sera prévue (et annoncée au début de la période d'enseignement).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note est construite de la manière suivante : travail de groupe ou examen écrit (75 %), participation active aux séances de cours (25 %).

Langue(s) d'évaluation

• français
• (éventuellement anglais )