Nouvelles technologies et conflits armés

De la cyberguerre à la protection des données, et de l’utilisation d’images satellitaires dans les conflits armés à l’intelligence artificielle, à l’apprentissage automatique et aux armes autonomes, les évolutions technologiques nous obligent à repenser la manière dont les règles du droit international public s’appliquent aux situations de conflit armé. Un conflit armé peut-il être déclenché par de seules cyberopérations ? Quelles règles du droit international public s’appliquent aux cyberattaques ? Plus précisément, comment le droit international humanitaire s’applique-t-il aux cyberopérations menées au cours d’un conflit armé ? L’utilisation de « robots tueurs » est-elle interdite dans les conflits armés ? Quelle incidence le développement de l’intelligence artificielle a-t-il sur l’application du droit international humanitaire ? Quelles règles s’appliqueraient à un conflit armé dans l’espace extra-atmosphérique ? Un satellite peut-il être licitement attaqué et détruit par un État partie à un conflit armé ? Telles sont quelques-unes des questions qui seront examinées dans le cadre de ce cours.

L’objectif du cours est d’examiner dans quelle mesure et de quelle manière les évolutions technologiques influencent l’application des règles relatives aux conflits armés.

Le cours vise à analyser de manière systématique la façon dont les règles pertinentes s’appliquent aux évolutions technologiques identifiées ci-dessus, afin de familiariser les étudiant·es avec les débats actuels concernant la réglementation des nouvelles technologies dans les conflits armés. Loin d’adopter une approche purement théorique, le cours vise à donner aux étudiant·es un aperçu de la mise en œuvre concrète des règles enseignées, tout en leur permettant de comprendre les débats théoriques qui sous-tendent les différentes interprétations avancées.

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Le cours présuppose une solide connaissance du droit international public général et du droit des conflits armés.

La matière est divisée en plusieurs thèmes principaux et, pour chacun d’entre eux, une série de lectures essentielles sera mise à la disposition des étudiant·es. Les étudiant·es devront étudier ces textes avant chaque séance. Il est essentiel qu’ils et elles préparent soigneusement chacune des séances sur la base de ces lectures, afin de pouvoir participer activement aux discussions en classe.

Les étudiant·es seront réparti·es en équipes. Chaque équipe devra :

1. présenter l’un des thèmes figurant sur la liste qui sera mise à disposition au début du cours ; et
2. rédiger un court travail écrit (d’environ 5 000 à 7 000 mots, notes de bas de page comprises) portant sur un thème différent de celui présenté en classe.

Les présentations orales seront suivies d’une discussion en classe à laquelle toutes les autres équipes sont appelées à participer. La présence aux séances du cours est obligatoire.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Une liste de lectures sera mise à disposition sur l’Université virtuelle au plus tard au début du second quadrimestre.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Informations complémentaires

Note que le cours sera enseigné en anglais.

Contacts

Vaios Koutroulis: Vaios.Koutroulis@ulb.be

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen oral
• Présentation orale
• Travail de groupe

Examen oral

Présentation orale

Travail de groupe

L’évaluation repose en partie sur la présentation orale, en partie sur le travail écrit rendu et en partie sur un examen oral organisé à la fin du quadrimestre.

Les étudiant·es qui n’ont pas effectué la présentation orale requise en classe et/ou qui n’ont pas remis le travail écrit peuvent être noté·es absent·es pour l’ensemble du cours lors de la première session d’examens.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

25 % : présentation orale en équipe (note individuelle) ;
25 % : travail écrit en équipe (note collective, identique pour l’ensemble de l’équipe) ;
50 % : examen oral final.

Langue(s) d'évaluation

• anglais