Droit des assurances et Fiscalité des assurances et des fonds de pension

Ce cours a pour objet le droit des assurances. Le cours vaut 5 crédits et comprend 24 heures d’enseignement dispensées en leçons de deux heures.

La première partie de l’enseignement (leçons 1 à 6) se concentre sur la technique assurantielle (quel rôle pour les statistiques et les probabilités, explication de la segmentation, …), la catégorisation des assurances (indemnitaires/forfaitaires, de dommages/de personnes,…)  et les règles applicables à l’ensemble des contrats d'assurance terrestre (i.e. la partie 4 de la loi du 4 avril 2014 relative à l'assurance). Les sujets abordés sont : les éléments essentiels du contrat, la formation du contrat, les obligations des parties, etc.

La seconde partie de l’enseignement (leçons 7 à 12) propose d’entrer plus dans le détail de certains contrats d’assurances pour en analyser le fonctionnement et en maitriser les règles propres. Le rôle des intermédiaires de l’assurance et des organes contrôlant les entreprises d’assurances sera aussi abordé brièvement.

Le cours magistral vise non seulement à susciter l’intérêt (1.) des étudiants pour la matière, mais surtout à en acquérir une connaissance approfondie (2.). Seule une compréhension approfondie de la matière peut en garantir une application utile dans la pratique (3.) et permettre une approche critique (4.). 

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages Partie I: "Droit des assurances"
 

Le cours est un cours magistral. C’est néanmoins aussi un moment d’échange et de débat dans le respect de chacun. L’apprentissage actif participe à une meilleure compréhension de la matière. Il est dès lors demandé aux étudiants d’être interactifs (e.a. via pollev., …).

Les slides utilisés lors des leçons ainsi que tous les autres documents pertinents (jurisprudence analysée, actualités, casus, ...) seront mis à la disposition des étudiants sur la plateforme Université Virtuelle (https://uv.ulb.ac.be/).

Les étudiants qui le désirent peuvent consulter le Manuel de droit des assurances du prof. C. Paris pour revoir la matière. (Paris, C., Manuel de droit des assurances, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2021, 591 p.).

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Contacts

Partie I: "Droit des assurances" = Françoise Auvray

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit
• Autre

Examen écrit

Autre

Méthode d'évaluation Partie I: "Droit des assurances": L’examen est écrit et aura lieu lors de la session de janvier.

Langue(s) d'évaluation

• français