Droit social

A la suite du cours D-406 (qui le précède), ce cours poursuit l’introduction au droit social, en examinant une de ses branches : la sécurité sociale. D’autre part, il a pour objet d’introduire à l’une des sources du droit social, la jurisprudence. Le droit de la sécurité sociale est ainsi principalement approché par l’intermédiaire de la jurisprudence.

L’introduction réalisée doit permettre à l’étudiant de se familiariser avec le droit de la sécurité sociale en général (en comprendre les spécificités au sein du droit, la structure, les acteurs, les types de prestations, etc..) ainsi que d’être en mesure de lire une décision de jurisprudence et en appréhender le volet/apport interprétatif

Les 12 heures du cours se donnent en 4 séances de 3 heures, en principe à la fin du quadrimestre.

La première séance consiste en une présentation ex cathedra (cour magistral) : introduction, situant le droit de la sécurité sociale dans son contexte (historique et normatif) avec présentation d’éléments de base, dont les acteurs institutionnels ; présentation des normes du droit de la sécurité sociale et, enfin, du contentieux social (rôle de la jurisprudence, présentation du syllogisme judiciaire, règles et déroulement du procès social).

La théorie est ensuite illustrée au cours des trois séances suivantes par le biais de l’examen de décisions de jurisprudence. Ces séances doivent être préparées (lecture préalable de la sélection de jurisprudence, accessible via UV), l’analyse des décisions se réalisant sous forme d’une discussion collective.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Via UV, alimenté au cours des séances.

Contacts

Sophie.remouchamps@ulb.be

Campus

Charleroi Ville Haute

Méthode(s) d'évaluation

• Présentation orale
• Autre

Présentation orale

Autre

L’examen (oral) intervient en principe pendant la session d’examen de janvier. L’étudiant doit avoir sélectionné une décision de justice pertinente dans le domaine de la sécurité sociale (communiquée avant la date de la présentation via UV – « devoir ») et devra la présenter (e.a. être en mesure d’expliquer les raisons de son choix et présenter correctement le contenu de la décision).

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

L’évaluation est fondée sur la pertinence du choix (intérêt repéré de la décision) et la compréhension (fine) de la décision retenue par l'édudiant.

Langue(s) d'évaluation

• français