Droit pénal (général et spécial) approfondi

Le cours est divisé en deux parties non étanches : le droit pénal général et le droit pénal spécial.

La première partie consacrée au droit pénal général sera l’occasion d’approfondir les concepts spécifiques de la matière. Il s’agira ainsi d’aborder le principe de légalité, la participation criminelle, la récidive et les règles et principes applicables en matière de détermination des peines, en ce compris les peines et mesures alternatives à l’emprisonnement. Une leçon sera par ailleurs consacrée à la preuve des infractions. Les thématiques seront abordées d’une façon résolument pratique, de façon à préparer les étudiants à leur future pratique professionnelle. Des questions d’actualité pourront, par ailleurs, être abordées, soit en fonction de réformes de certains points de la matière, soit en fonction de décisions pertinentes qui seraient prononcées en lien avec celle-ci.

A l’occasion des leçons de droit pénal spécial approfondi, l’objectif sera d’analyser certaines infractions spécifiques (par ex. participation à une organisation criminelle) ou certains domaines de criminalité particuliers (par ex. trafic de stupéfiants ou terrorisme). Outre l’étude des sources et du développement des infractions examinées, en ce compris sur le plan du droit international et européen, une attention particulière sera mise sur la qualification de faits en infractions à la lumière d’exemples pratiques. Les infractions et les domaines de criminalité analysés peuvent évoluer suivant les modifications législatives et l’actualité.

Le cours permettra aux étudiants de maîtriser les principaux concepts de droit pénal général et de les appliquer à des cas pratiques. Ils maîtriseront par ailleurs les éléments constitutifs des infractions vues lors des leçons de droit pénal spécial ainsi que les spécificités qui les caractérisent, par exemple, en termes de peines applicables ou de règles spécifiques de procédure pénale. Au terme de l'apprentissage, les étudiants devraient être capables de déterminer à partir de faits donnés quelle infraction a été commise, par qui et quelles peines sont susceptibles d'être infligées.

L’objectif est de donner aux étudiants les bases nécessaires en vue de les préparer à leur future pratique professionnelle en lien avec la matière pénale.

Cours magistral, illustré par de nombreux exemples pratiques. Des intervenants extérieurs peuvent en outre être invités, afin d’apporter un autre point de vue sur la matière du cours.

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

Langue(s) d'évaluation

• français