Comparative law

Le cours de Comparative Law est divisé en deux grandes parties.

Dans la première, nous tenterons de définir cette discipline spécifique et exposerons les principales méthodes mobilisées pour comparer les systèmes juridiques. Nous examinerons ensuite les utilisations du droit comparé dans la pratique, en particulier dans la jurisprudence et sur le plan politique (à travers le dispositif de « legal transplant »). Enfin, nous nous adonnerons nous-mêmes à l’exercice, en comparant différents systèmes juridiques sur un ou plusieurs thèmes spécifiques.

Le cours et les travaux pratiques qui l'accompagnent sont dispensés en anglais.

À l’issue du cours de "Comparative law", les étudiants doivent pouvoir, d’une part, appréhender la spécificité du droit comparé et exposer les principaux débats dont cette discipline fait l’objet et, d’autre part, décrire et contraster les principales caractéristiques des systèmes juridiques étudiés dans le cadre de l’enseignement.

Les étudiants devront disposer des outils de base pour appréhender un droit étranger, situation à laquelle ils seront susceptibles d’être confrontés à l’avenir. Par la dimension plus théorique et métajuridique de ce cours, une attention toute particulière sera en outre portée sur le développement de l’esprit critique des étudiants.

Si la maîtrise de la langue anglaise n’est pas directement évaluée, elle sera néanmoins appréciée indirectement et constituera une compétence supplémentaire mobilisée chez les étudiants.

Cours pré-requis

Le cours principal est donné sous forme magistrale, de manière ex cathedra tout en demandant, dans la mesure du possible, une participation active des étudiants.

Les travaux pratiques, organisés en groupes restreints, permettront – et exigeront dans une certaine mesure – une plus grande interaction et participation des étudiants.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Les étudiants disposeront d’un plan détaillé et des diapositives du cours.

Il pourront en outre se référer à l'ouvrage suivant : M. Siems, Comparative law, 2ème édition, Cambridge, Cambridge University Press, 2018.

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Contacts

Les étudiants peuvent s'adresser au professeur aux adresses suivantes : Antoine.Vandenbulke@ulb.be ou Antoine.Vandenbulke@umons.ac.be

Campus

UMons

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

L’évaluation du cours théorique se fait au moyen d’un examen écrit. Les questions sont rédigées en anglais et les étudiants doivent répondre en anglais également. La maîtrise de la langue (orthographe, grammaire, syntaxe, etc.) n'est pas, en tant que telle, évaluée, dès lors que les erreurs n'ont pas d'incidence sur le fond.

Sauf indication contraire de l'enseignant, une partie de l'examen consiste en un vrai ou faux avec justifications, l'autre comprend des questions ouvertes. 

Les étudiants peuvent disposer d'un dictionnaire bilingue anglais-français (format papier). 

Les modalités d'évaluation des travaux pratiques seront précisées par les enseignants en charge de ces travaux, dès la première séance. La note des travaux pratiques est maintenue en seconde session. 

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

L'évaluation du cours théorique vaut pour 75 p.c. de la note globale (note de l'unité d'enseignement) et celle des travaux pratiques pour 25 p.c.

Langue(s) d'évaluation

• anglais