année académique
2024-2025
2025-2026

Titulaire(s) du cours

Vanessa DE GREEF (Coordonnateur) et Charles-Eric CLESSE

Crédits ECTS

5

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Le cours se découpe en deux grandes parties, la première concerne le droit collectif du travail (les acteurs, les organes de concertation en dehors et dans l’entreprise, les sources négociées du droit du travail et la hiérarchie des sources) et la seconde, le droit individuel du travail (les éléments constitutifs du contrat de travail, la formation, l’exécution, la suspension et la dissolution du contrat de travail). La réglementation du travail est abordée de façon rapide car différents cours de spécialisation permettent d'approfondir cette matière.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours de droit du travail vise à ce que les étudiant-e-s soient capables :

  1. de comprendre le rôle et les fonctions du droit du travail,

  2. de déterminer les questions juridiques qui se posent,

  3. d’exposer, de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent,

  4. d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques,

  5. d’identifier les principales ressources à leur disposition pour aller plus loin (acteurs compétents, sites internet,…).

Pré-requis et Co-requis

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Cours pré-requis

DROI-C2172 Droit des obligations - Pour tous les programmes
10 crédits - Jean-François ROMAIN (Coordonnateur)
SOCA-Y1001 Sociologie - Pour tous les programmes
5 crédits - Delphine RESTEIGNE (Coordonnateur)

Cours pré-requis

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Pour le cours théorique, tous les supports sont disponibles sur l'UV. Les étudiants sont invités, avant ou pendant le cours, à manipuler le Code du droit du travail et à lire quelques documents.
 

Références, bibliographie et lectures recommandées

Les trois manuels de droit belge du travail recommandés sont :

  • J. Clesse et F. Kefer, Manuel de droit du travail, Bruxelles, Larcier, 2018 ;

  • P. Humblet et M. Rigaux (dir.), Synopsis van het Belgische arbeidsrecht, 6ème éd., Anvers, Intersentia, 2014 ;

  • F. Hendrickx et C. Engels (dir.), Arbeidsrecht, 3 vol., Bruges, Die Keure, 2015.

Support(s) de cours

  • Université virtuelle

Autres renseignements

Contacts

vanessa.de.greef@ulb.be

Campus

UMons

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Examen écrit

Examen écrit

  • Question ouverte à développement long
  • Question fermée Vrai ou Faux (V/F)

L'examen est écrit et a lieu en mai/juin. 

A l’examen, les étudiant.e.s peuvent disposer des textes légaux et réglementaires vus au cours (il est rigoureusement interdit de mentionner quoi que ce soit dans ces textes. Le surlignage et le soulignage est par contre autorisé). 

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

L'examen comprend trois grandes questions avec plusieurs sous-questions. Il y a une grande question relative aux relations individuelles du travail (7 points), une grande question relative aux relations collectives du travail (7 points), et un vrai-faux (6 points).

Langue(s) d'évaluation

  • français
  • (éventuellement français )

Programmes