Exercices pratiques de droit approfondi de la sécurité sociale

Le droit matériel objet de ce cours est la sécurité sociale, le cours pouvant explorer tant celle des travailleurs salariés que celle des travailleurs indépendants ou encore des prestations résiduaires.

L'objectif principal du cours porte sur l'acquisition et le développement de la méthode d'examen juridique de questions complexes en droit de la sécurité sociale. L'acquisition des connaissances du droit matériel n'est donc pas l'objet principal de ce cours. Celui-ci cherche surtout à travailler la méthode, au départ de questions pratiques (cas concrets). Ce faisant, l'étudiant est confronté à la complexité réglementaire propre à la matière, qu'il est invité à surmonter et dépasser. Le cours initie également à l'application pratique (rigoureuse) du droit aux cas d'espèce examinés.
 

La méthode repose sur des "travaux pratiques", par la résolution de cas d'espèce. Les séances doivent impérativement être préparées par chaque étudiant, qui doit donc y consacrer le temps utile. Les cas examinés (et les aspects juridiques traités) lors des séances abordent des questions complexes et/ou ou non résolues par la jurisprudence et la doctrine, propres à une branche d’un régime de sécurité sociale et/ou qui traversent ou comparent ces branches et ces régimes. La méthode repose sur la participation de tous et l'échange des savoirs, connaissances, opinions et points de vue entre les étudiants.

Le dispositif complet sera détaillé lors de la première séance. 

Références, bibliographie et lectures recommandées

Ouvrages de base

• J.-Fr. FUNCK, Droit de la sécurité sociale, De Boeck, 2014 ;

• J. VAN LANGENDONCK e.a., Handboek socialezekerheidsrecht, Intersentia, 2011.

Ouvrages généraux

• H. MORMONT et K. STANGHERLIN, coord., Aide sociale – Intégration sociale. Le droit en pratique, La Charte, 2011 : ouvrage consacré à une branche de la sécurité sociale, d’une qualité et d’une ampleur telle qu’il peut servir de manuel de droit de la sécurité sociale en général sur de nombreuses questions ;

• J. PUT e.a., Praktijkboek sociale zekerheid, Kluwer (édition annuelle)

La sécurité sociale en pratique, Kluwer (annuel jusque 2009) ;

• W. VAN EECKHOUTTE, Sociaal compendium - Socialezekerheidsrecht met fiscale notities,(édition annuelle) ;

• X., Guide social permanent – Commentaire – Droit de la sécurité sociale, Kluwer, mises à jour ;

• « Ontwikkelingen van de socialezekerheid » :

• 1996-2001, R.D.S., 2001, numéro spécial ;

• 2001-2006, R.D.S., 2006, numéro spécial ;

• 2006-2011, R.D.S., 2011, numéro spécial.

• Collection de la Commission université palais (C.U.P.), volumes consacrés au droit social ou de la sécurité sociale ;

• Collection Actuele problemen van het socialezekerheidsrecht, Die Keure (en règle générale, un volume tous les trois ans).

Ouvrages plus anciens, toujours très précieux

• Pierre DENIS, Droit de la sécurité sociale, Larcier, 1994 ;

• Herman LENAERTS, Inleiding tot het sociaal recht, Kluwer, 1995.

Bases de données

• asbl TERRA LABORIS : http://www.terralaboris.be

• les sites des institutions de sécurité sociale, notamment ONEM Tech (« le portail technique de l'ONEM »)

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Informations complémentaires

Les séances d'exercices se déroulent le vendredi matin et la présence de tous est indispensable. Les séances seront dispensées à concurrence de maximum 24 heures. Le calendrier exact des séances sera arrêté au début du cours, en fonction notamment du nombre de participants. Notez déjà que certains séances seront de 4h (avec une pause "midi") et d'autres de 2 heures. Certaines séances ne seront pas tenues, pour permettre le travail de préparation. 
 

Contacts

sophie.remouchamps@ulb.be
 

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Travail personnel
• Autre

Travail personnel

Autre

L'évaluation est fondée sur la participation aux séances, la qualité de la préparation des séances (questions/cas) et les écrits sollicités dans le cadre du cours. Les détails pratiques seront donnés pendant le cours lui-même.

Langue(s) d'évaluation

• français