Droit du travail

Le cours est un cours d'introduction au droit du travail. Il sera subdivisé en trois parties

La première partie, introductive, tient en une séance de cours. Cette séance poursuit deux objectifs. Elle vise premièrement à présenter le droit du travail. Ceci implique tout d’abord d’introduire une série de notions de base permettant de comprendre ce qu’est le droit et les éléments qui le composent. Ensuite, cette séance visera à exposer l’histoire du droit du travail et, à travers elle, les fonctions qu’il remplit (la décommodification du travail, la démocratisation de l’entreprise mais également des fonctions économiques comme la réglementation de la concurrence).

Dans les deux parties suivantes du cours, nous aborderons deux des trois grands piliers du droit du travail, à savoir le droit des relations collectives et le droit des relations individuelles de travail. Ces deux parties, auxquelles seront dédiées au six séances, visent à réaliser un tour d'horizon des principales institutions et concepts qui régissent la relation du travail (notion de contrat de travail, obligations des parties, conventions collectives de travail, etc.). 

En dehors de ces trois grandes parties, je réserverai une séance à l’examen d’une problématique spécifique, de préférence d’actualité, qui pourra être choisie par les étudiants parmi plusieurs propositions que je leur soumettrai.

Le cours poursuit deux objectifs, à savoir permettre aux étudiants de maîtriser les bases du droit du travail et les ouvrir aux enjeux qui traversent la matière.

Pour ce qui est de bases du droit du travail, l'objectif n’est donc pas de faire des étudiants des techniciens du droit du travail ni de tendre à l’exhaustivité mais bien de leur fournir des repères et des réflexes nécessaires pour comprendre la logique de cette branche du droit et la façon dont il agit sur le monde du travail.

Par repères, il faut entendre les éléments qui composent le droit du travail. Fournir ces repères aux étudiants implique de leur permette d’acquérir une vue d’ensemble de cette matière à travers un exposé rigoureux de sa structure, de ses principes, des concepts qui lui sont propres ainsi que d’une présentation des différents acteurs et institutions qui la façonnent.

Par réflexes, Il faut entendre la faculté de comprendre les coordonnées juridiques d’un problème en mobilisant les sources (textes législatifs ou réglementaires et jurisprudence) qui auront été exposées pendant le cours.

Deuxièmement, l’enseignement doit permettre aux étudiants de comprendre les enjeux qui traversent le droit du travail. Ceci implique tout d’abord qu’ils comprennent quelle influence le droit peut avoir de façon très concrète dans des situations courantes (conflit collectif, licenciement, etc.).  Au-delà de cette compréhension très pratique du droit, l’enseignement doit permettre de saisir les enjeux qui dépassent la situation individuelle des parties à la relation de travail de façon à prendre de la distance par rapport au droit positif.

Dès lors, au terme du cours, les étudiants doivent, lorsqu'ils sont confrontés à une situation concrète simple, être capables de (1) déterminer les questions juridiques qui se posent, (2) d'exposer de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent tout en se référant à la source de ces règles (constitution, loi, jurisprudence, etc.) et (3) d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques.
 

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Aucun

L'attention des étudiants sera soutenue par un powerpoint.

L'enseignement privilégie l'interaction.

Pour chaque partie de la matière, les règles juridiques sont exposées au départ d'une situation concrète (casus, actualités, article de presse, vidéo).

Les exposés magistraux se combinent avec des temps impliquant la participation active des étudiants (résolutions de casus, questions/réponses, etc.).

 

Références, bibliographie et lectures recommandées

Le manuel de droit social le plus récent publié en français est le suivant : J. Clesse et F. Kefer, Manuel de droit du travail, Bruxelles, Larcier, 2018.

Par ailleurs, le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale contient de nombreuses explications en langage accessible sur le droit du travail en vigueur (https://emploi.belgique.be/fr).

Support(s) de cours

• Université virtuelle

Contacts

Contact par email uniquement: amaury.mechelynck@ulb.be

 

Campus

Solbosch

Méthode(s) d'évaluation

• Examen oral

Examen oral

• Examen avec préparation

• Question ouverte à réponse courte
• Question ouverte à développement long

Les étudiants se verront soumettre un casus simple. Ils devront résoudre ce casus, ce qui impliquera de (1) déterminer les questions juridiques qui se posent, (2) d'exposer de manière précise et rigoureuse, les grands principes et les principales règles juridiques qui s’appliquent tout en se référant à la source de ces règles (constitution, loi, jurisprudence, etc.) et (3) d’expliquer les enjeux sous-jacents aux règles juridiques.

Les étudiant.e.s devront pouvoir manier les textes légaux et réglementaires vus au cours.

Ils disposeront d’un temps de préparation de vingt minutes.

A l’examen, les étudiant.e.s peuvent disposer des textes légaux et réglementaires vus au cours (Il est rigoureusement interdit de mentionner quoi que ce soit dans ces textes. Le surlignage et le soulignage est par contre autorisé).

 

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note est basée uniquement sur l'examen oral.

Langue(s) d'évaluation

• français