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DROI-C1002

Droit civil et fondements de droit romain

année académique
2024-2025

Titulaire(s) du cours

Nathalie MASSAGER (Coordonnateur)

Crédits ECTS

10

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Etude du cadre normatif en Droit civil : droit familial et droit patrimonial de la famille ; droit des biens et droits réels; droit des obligations et des contrats.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours de Droit civil a pour objectif d'enseigner les principaux concepts du droit civil et les mécanismes fondamentaux de la pensée juridique permettant d'appréhender la logique des rapports juridiques qui relient les individus au sein de la société.

Le raisonnement juridique sollicite un outillage intellectuel fondé sur une capacité d'analyse alliant structure, rigueur et précision.

Pré-requis et Co-requis

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Bonne connaissance de la langue française et méthode de travail efficace.

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Cours ex cathedra en grand auditoire (72h).
Travaux pratiques en petits groupes, basés sur la participation active des étudiants.
Travaux pratiques de compétences langagières dédiés au développement et au renforcement des capacités d'argumentation des étudiants.

Support(s) de cours

  • Syllabus
  • Université virtuelle

Contribution au profil d'enseignement

Le cours contribue principalement à la compétence 1 du profil d'enseignement du BAC droit￿ : "Maitriser les concepts, les techniques et la terminologie pour exprimer une pensée juridique rigoureuse" en chacune de ses deux composantes, à savoir "Acquérir les savoirs fondamentaux pour maitriser les mécanismes juridiques" et "Utiliser la langue comme un outil de la pensée juridique".
En outre, l'enseignement propose les premières bases en vue de l'acquisition de la compétence 2, à savoir "S’inscrire dans une approche pragmatique du droit pour résoudre des questions concrètes".

Autres renseignements

Informations complémentaires

Modalités pratiques : cours dispensé au premier quadrimestre (septembre-décembre) sous forme de 3 séances de 2h par semaine.
Trois sessions d'examens. 

Contacts

Prof. Nathalie Massager : nathalie.massager@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Autre

Autre

Les épreuves d'évaluation portent sur la compréhension et mise en oeuvre des concepts et institutions juridiques, des comparaisons, des résolutions de cas pratiques.
Evaluation des compétences langagières : a) par un test de compétences langagières commun aux cours juridiques dont la réussite est dispensatoire des travaux pratiques de compétences langagières; b) les étudiants non-dispensés, qui auraient plus de deux absences aux TP de compétences langagières seront sanctionnés par une note d'absence qui empêchera la validation de l'unité d'enseignement en 1ère session.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note de l'UE comprend la note de l'examen écrit (3/4) + la note des travaux pratiques (1/4).

La note des travaux pratiques se fonde sur une évaluation continue de la participation de l'étudiant aux séances de travaux pratiques (1 séance de 2h par semaine) ainsi que sur les tests écrits réalisés au sein des TP.
La note des travaux pratiques est maintenue et ne fait pas l'objet d'une réévaluation en seconde session.
Les notes des tests de compétences langagières n'entrent pas en compte de la note finale. 

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes