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DROI-C1002

Droit civil et fondements de droit romain

année académique
2025-2026

Titulaire(s) du cours

Nathalie MASSAGER (Coordonnateur)

Crédits ECTS

10

Langue(s) d'enseignement

français

Contenu du cours

Etude du cadre normatif en Droit civil : droit familial et droit patrimonial de la famille (régimes matrimoniaux, successions et libéralités); droit des biens et droits réels; droit des obligations et des contrats.

Objectifs (et/ou acquis d'apprentissages spécifiques)

Le cours de Droit civil a pour objectif d'initier l’étudiant aux principaux concepts du droit civil et aux mécanismes fondamentaux de la pensée juridique, permettant d'appréhender la logique des rapports juridiques qui relient les individus au sein de la société.

Le raisonnement juridique sollicite un outillage intellectuel fondé sur une capacité d'analyse alliant structure, rigueur et précision.

Pré-requis et Co-requis

Connaissances et compétences pré-requises ou co-requises

Bonne connaissance de la langue française et méthode de travail efficace.

Cours ayant celui-ci comme pré-requis

Méthodes d'enseignement et activités d'apprentissages

Enseignement ex cathedra (72 heures) en auditoire.
Exercices pratiques (24H) en petits groupes, basés sur la participation active des étudiants et étudiantes.
Travaux pratiques de compétences langagières dédiés au développement et au renforcement des capacités d’argumentation des étudiants.

Support(s) de cours

  • Syllabus
  • Université virtuelle

Autres renseignements

Informations complémentaires

Modalités pratiques : cours dispensé au premier quadrimestre (septembre-décembre) sous forme de 3 séances de 2h par semaine.
Trois sessions d'examens. 

Contacts

Prof. Nathalie Massager : nathalie.massager@ulb.be

Campus

Solbosch

Evaluation

Méthode(s) d'évaluation

  • Examen écrit

Examen écrit

  • Question ouverte à réponse courte
  • Question fermée à Réponses Multiples (QRM)
  • Question ouverte à développement long

1° Evaluation lors de l'examen : Les épreuves d'évaluation se composent de QRM et de questions ouvertes (définitions, comparaisons,exposés structurés, résolution de cas pratiques, analyse de décisions de jurisprudence).
2° Evaluation lors des travaux pratiques : La note des travaux pratiques se fonde sur une évaluation continue de la participation de l'étudiant aux séances de travaux pratiques (1 séance de 2h par semaine) ainsi que sur les tests écrits réalisés au sein des TP.
3° Évaluation des compétences langagières :
a) par un test de compétences langagières commun aux cours juridiques dont la réussite est dispensatoire des travaux pratiques de compétences langagières
b) les étudiants non-dispensés, qui auraient plus d'une absence aux TP de compétences langagières seront sanctionnés par une note d'absence qui empêchera la validation de l'unité d'enseignement en 1ère session.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

La note de l'UE comprend la note de l'examen écrit + la note des travaux pratiques. La note des travaux pratiques est maintenue et ne fait pas l'objet d'une réévaluation en seconde session. Attention, les étudiants non-dispensés des TP de compétences langagières, qui auraient plus d'une absence aux TP de compétences langagières seront sanctionnés par une note d'absence qui empêchera la validation de l'unité d'enseignement en 1ère session.

Langue(s) d'évaluation

  • français

Programmes