Droits réels

Analyse des dispositions générales en matière de biens et de droits réels, des différentes sortes de biens et de leurs classifications et des différents droits réels, spécialement la propriété, la copropriété et les droits réels d'usage.

Maîtrise des fondamentaux du Livre 3 du Code civil (2019) en lien étroit avec la jurisprudence, spécialement les arrêts de principe de la Cour de cassation en la matière.

Cours pré-requis

Cours ex cathedra, à compléter par les arrêts vus aux travaux pratiques, avec lectures conseillées.

Références, bibliographie et lectures recommandées

Lectures obligatoires : Livre 3 du Code civil et "La réforme du droit des biens. Aspects notariaux" (extraits) in Chroniques notariales, vol. 72, sous la coordination de Yves-Henri Leleu, Bruxelles, Larcier, 2021, pp. 7 à 233.

 

Contacts

Pascale Lecocq, contact : Pascale.Lecocq@ulb.be, Pascale.lecocq@uliege.be, tél. : 043663095

Campus

UMons

Méthode(s) d'évaluation

• Examen écrit

Examen écrit

• Question ouverte à réponse courte
• Question ouverte à développement long
• Question fermée Vrai ou Faux (V/F)

L'examen aura lieu sous la forme d'un écrit, contenant, de façon variable, Vrai ou faux, questions ouvertes et casus, en première et en seconde session.

Construction de la note (en ce compris, la pondération des notes partielles)

4/5 pour la matière et 1/5 pour les travaux pratiques; toutefois, une note de 8/20 ou moins à l'examen écrit ne pourra être augmentée en raison de la note des travaux pratiques.

Langue(s) d'évaluation

• français